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Le bonus malus écologique 2015 fait l’impasse sur le bonus des moteurs thermiques

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A partir du 1er janvier 2015, le système du bonus malus écologique automobile 2015 fait l'impasse sur le bonus écologique pour les véhicules à moteurs thermiques essence ou diesel, y compris pour les véhicules à motorisation thermique à faibles émissions de CO2.

En 2014, les véhicules à moteurs thermiques émettant de 61 à 90 g de CO2 au km bénéficiaient d'un bonus écologique pour un montant symbolique de 150 euros.

En 2015, cette tranche du bonus écologique disparait. Le montant du bonus passe à 0 euro.

En 2014 déjà, le bonus écologique pour les véhicules émettant entre 91 et 105 g de CO2 par kilomètre avait été supprimé.

Le système de bonus écologique 2015 favorise uniquement l'acquisition de véhicules électriques et hybrides, considérés comme étant les plus vertueux.

Les véhicules électriques zéro émission profitent d'un bonus écologique à l'achat de 6 300 euros (avec un maximum de 27% du prix du véhicule électrique batterie incluse). Lorsque la batterie est louée, le montant de la location est inclus dans le prix du véhicule électrique afin déterminer le montant maximum du bonus électrique.

Les véhicules dont les rejets de CO2 sont compris entre 21 et 60 g profitent eux d'un bonus écologique de 4 000 euros (avec un maximum de 20% du prix du véhicule). Cette catégorie de bonus  écologique est destinée principalement aux véhicules électriques à prolongateur d'autonomie et aux véhicules hybrides rechargeables.

Les véhicules hybrides (véhicules combinant l'énergie électrique et une motorisation à l'essence, au gazole ou au gaz), dont les émissions de CO2 sont inférieures à 110 g de dioxyde de carbone par kilomètre, profitent d'un bonus écologique de 2 000 euros avec un maximum de 5% du prix du véhicule et un minium de 1 000 euros.

En 2014, le montant du bonus spécifique aux véhicules hybrides était de 3 300 euros avec un maximum de 8,25% du prix du véhicule et un minium de 1 650 euros.

En 2015, le bonus spécifique aux véhicules hybrides exclut par ailleurs les véhicules homologués comme étant des véhicules hybrides mais qui présentent de très faibles niveaux d'hybridation (ne leur permettant pas d'autonomie en mode tout électrique) du champ d'application du barème hybride. Un critère d'éligibilité technique basé sur la puissance maximum sur 30 minutes du moteur électrique, avec un seuil à 10 kW, est introduit en 2015.

Le bonus écologique 2015 fait donc totalement l'impasse sur les véhicules à motorisations thermiques.

Le malus écologique 2015, lui, n'oublie pas de taxer très fortement les véhicules à motorisations thermiques.

Comme en 2014, le malus écologique frappe dès 131 g de CO2 par kilomètre.

Les véhicules émettant de 131 à 135 g de CO2 par kilomètre sont taxés à hauteur de 150 euros.

Les véhicules émettant de 136 à 140 g de CO2 par kilomètre sont taxés à hauteur de 250 euros.

A partir de 141 g de CO2 par kilomètre, la taxe écologique passe à 500 euros.

De 146 g à 150 g, le malus écologique s'élève à 900 euros.

Au-delà de 150 g de CO2 par kilomètre, le montant du malus écologique s'envole.

1 600 euros de 151 g de CO2 par kilomètre à 155 g et 2 200 euros de 156 à 175 g de CO2 par kilomètre.  

Les montants sur les véhicules émettant plus de 175 g de CO2 par kilomètre sont encore plus dissuasifs.

Les véhicules émettant plus de 175 g de CO2 par kilomètre sont taxés à hauteur de 3 000 euros.

Les véhicules à plus de 180 g de CO2 par kilomètre supportent un malus écologique de 3 600 euros.

Les véhicules à plus de 185 g de CO2 par kilomètre supportent un malus écologique de 4 000 euros.

Les véhicules à plus de 191 g de CO2 par kilomètre supportent un malus écologique de 6 500 euros.

Quant aux véhicules émettant plus de 200 g de CO2 par kilomètre, ils sont taxés par un malus écologique de 8 000 euros.

A compter du 1er janvier 2015, le système du bonus malus écologique 2015 devient :

Bonus écologique 2015: (à compter du 1er janvier 2015)

Emissions de CO2 inférieures à 21 g: 6 300 € (maximum 27% du prix du véhicule)
Emissions de CO2 comprises entre 21 et 60 g: 4 000 € (maximum 20% du prix du véhicule)
Emissions de CO2 inférieures à 110 g de CO2/km : 2 000 € (Hybride électrique uniquement maximum 5% du prix du véhicule et minimum 1 000 €).

Ni bonus, ni malus 2015: (à compter du 1er janvier 2015)

Emissions de CO2 comprises entre 61 et 130 g

Malus écologique 2015: (à compter du 1er janvier 2015)


Emissions de CO2 comprises entre 131 et 135 g: 150 €
Emissions de CO2 comprises entre 136 et 140 g: 250 €
Emissions de CO2 comprises entre 141 et 145 g: 500 €
Emissions de CO2 comprises entre 146 et 150 g: 900 €
Emissions de CO2 comprises entre 151 et 155 g: 1 600 €
Emissions de CO2 comprises entre 156 et 175 g: 2 200 €
Emissions de CO2 comprises entre 176 et 180 g: 3 000 €
Emissions de CO2 comprises entre 181 et 185 g: 3 600 €
Emissions de CO2 comprises entre 186 et 190 g: 4 000 €
Emissions de CO2 comprises entre 191 et 200 g: 6 500 €
Emissions de CO2 supérieures à 200 g: 8 000 €

Points particuliers:

Les familles nombreuses bénéficient d'une diminution du barème de 20 g/km de CO2 par enfant à charge à partir du troisième enfant.

Les véhicules acquis par des personnes à mobilité réduite titulaires de la carte d'invalidité (ou par une personne dont au moins un enfant mineur ou à charge, et du même foyer fiscal) sont exonérés du paiement du malus écologique.

Les véhicules fonctionnant au superéthanol E85, émettant moins de 250 g de CO2/km, bénéficient d'un abattement de 40% sur le montant du malus écologique applicable tel qu'il résulte du barème.

Le bonus spécifique aux véhicules hybrides (dont les émissions de CO2 sont inférieures à 110 g de dioxyde de carbone par kilomètre) d'un montant maximum de 2 000 € ne peut excéder 5% du coût d'acquisition du véhicule hybride sans pouvoir être inférieur à 1 000 €.

Le bonus spécifique aux véhicules hybrides exclut les véhicules homologués comme étant des véhicules hybrides mais qui présentent de très faibles niveaux d'hybridation ne leur permettant pas d'autonomie en mode tout électrique. Un critère d'éligibilité technique basé sur la puissance maximum sur 30 minutes du moteur électrique, avec un seuil à 10 kW, est introduit.

Le bonus spécifique aux véhicules émettant de 21 à 60 g de CO2/km d'un montant maximum de 4 000 € est plafonné à 20% du prix du véhicule batterie incluse. Lorsque la batterie est louée, le montant de la location est inclus dans le prix du véhicule afin de déterminer le montant maximum du bonus électrique.

Le bonus spécifique au véhicule électrique d'un montant maximum de 6 300 € est plafonné à 27% du prix du véhicule électrique batterie incluse. Lorsque la batterie est louée, le montant de la location est inclus dans le prix du véhicule électrique afin de déterminer le montant maximum du bonus électrique.

 

> Consultez les émissions de CO2/km et le bonus malus écologique de toutes les voitures du marché:


Eric Houguet, 03/01/2015
   
 

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