La location avec option d'achat (LOA) d'un véhicule nécessite de fixer un forfait kilométrique parcouru maximum. Si cela peut paraître accessoire pour l'utilisateur du véhicule, c'est essentiel pour la société financière qui assure la revente du véhicule en fin de contrat. En effet, le kilométrage parcouru influence directement la valeur de revente du véhicule sur le marché de l'occasion en fin de contrat. Et donc les mensualités du contrat de location avec option d'achat (LOA) du véhicule.

C'est l'une des raisons des litiges entre l'utilisateur du véhicule et le distributeur lors du retour du véhicule en fin de période de location.

Que prévoit le contrat de location avec option d'achat (LOA) d'un véhicule en cas de dépassement du kilométrage souscrit ?

Le kilométrage souscrit est généralement compris entre 10 000 et 25 000 kilomètres par an.

Dès lors que le kilométrage réel est un élément fondamental de la valeur du véhicule sur le marché de l'occasion en fin de période de location, le dépassement du kilométrage est encadré par le contrat de location avec option d'achat (LOA) du véhicule. Le montant des pénalités dues en cas de dépassement du kilométrage prévu sont prévu dans le contrat. Les pénalités dues varient en fonction du nombre de kilomètres excédentaires. Dans tous les cas, les kilomètres excédentaires facturées coutent plus chers à l'utilisateur du véhicule que ceux prévus au titre du contrat.

Selon le véhicule en location avec option d'achat (LOA) et la société financière, le kilomètre supplémentaire peut être facturé entre 10 et 40 centimes. Sur cette base, un dépassement de 10 000 kilomètres coûterait entre 1 000 et 4 000 euros. Cette pénalité étant à verser lors de la restitution de la voiture afin de clôturer le contrat de location avec option d'achat (LOA).

Comment éviter la pénalité en cas de dépassement du kilométrage souscrit ?

Il est possible de lever l'option d'achat du véhicule au moment de la restitution, c'est à dire de racheter le véhicule pour le montant de l'option d'achat prévu au titre du contrat. Dans ce cas, l'utilisateur devient le propriétaire du véhicule et assume les conséquences financières du dépassement kilométrique.

Ajuster le kilométrage souscrit en cours de contrat

Un contrat de location avec option d'achat (LOA) d'un véhicule nécessite de déterminer précisément le kilométrage parcouru au cours des prochaines années.

Il se peut, que malgré la précision de la fixation du kilométrage prévu avant la souscription du contrat, un évènement personnel (déménagement, etc.) ou professionnel (changement d'entreprise, etc.) modifie en profondeur l'usage du véhicule au cours des années à venir et donc le kilométrage parcouru.

Dans cas, plutôt que de subir des pénalités en fin de contrat, il est préférable d'ajuster le kilométrage parcouru en cours de contrat, voire de prolonger la durée du contrat et d'ajuster le kilométrage total parcouru.

Certains des contrats de location avec option d'achat (LOA) prévoient cette possibilité, mais ce n'est pas le cas de tous les contrats.