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Un malus masse progressif à partir de 10 euros par kilogramme à partir de 1 500 kilogrammes
Le malus au poids est applicable en France depuis le 1er janvier 2022. Celui-ci taxait au poids les véhicules particuliers de plus de 1 800 kg lors de la première immatriculation en France.| Masse en ordre de marche (kilogrammes) | Taxe (euros) |
| Jusqu'à 1 499 | 0 |
| De 1 500 et 1 699 | 10 |
| De 1 700 à 1 799 | 15 |
| De 1 800 à 1 899 | 20 |
| De 1 900 à 1 999 | 25 |
| À partir de 2 000 | 30 |
Un SUV de 1 950 kilogrammes fait ainsi l'objet d'un taxe sur la masse en ordre de marche de 6 775 euros (2 000 euros sur la tranche de 1 500 et 1 699 kilogrammes, 1 500 euros sur la tranche de 1 700 et 1 799 kilogrammes, 2 000 euros sur la tranche de 1 800 et 1 899 kilogrammes et 1 275 euros sur la tranche de 1 900 et 1 950 kilogrammes ).
La taxe sur la masse en ordre de marche s'applique au même titre que le malus CO2.
Le « malus masse » est plafonné en 2026 à 80 000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids.
Ainsi si le malus CO2 pour le véhicule est de 80 000 euros, le « malus masse » ne s'applique pas.
Le « malus masse » n'est pas du en 2026 dans les cas suivants :
- la source d'énergie du véhicule est exclusivement l'électricité, l'hydrogène ou une combinaison des deux.
- le véhicule est accessible en fauteuil roulant,
- le véhicule est acquis par une personne titulaire de la carte « mobilité inclusion » (CMI) portant la mention « invalidité » ou d'une carte d'invalidité militaire,
- le véhicule est acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge détenteur d'une CMI portant la mention « invalidité » ou d'une carte d'invalidité militaire.
À partir du 1er juillet 2026, pour un véhicule dont la source d'énergie est exclusivement l'électricité, la masse en ordre de marche fait l'objet d'un abattement de 600 kilogrammes.
À partir du 1er juillet 2026, un véhicule de tourisme à faible empreinte carbone est exonéré de la taxe sur la masse en ordre de marche. Le véhicule de tourisme à faible empreinte carbone est un véhicule à très faibles émissions qui remplit les conditions suivantes :
- Utiliser l'électricité, l'hydrogène ou une combinaison des 2 comme source exclusive d'énergie
- Avoir une masse en ordre de marche inférieure à 3 500 kg
- Atteindre un score environnemental égal ou supérieur à 60 points.
Complément en date du 9 février 2026. L'application du « malus masse » aux véhicules électriques de plus de 2 100 kilogrammes et aux véhicules électriques ayant un score environnemental inférieur à 60 points à compter du 1er juillet 2026 a été supprimée de la loi de finances 2026.
La liste des véhicules à faible empreinte carbone est disponible en ligne sur le site de l'Ademe.
Un simulateur permettant de calculer le montant de cette énième taxe dite « sur la masse en ordre de marche » (TMOM) est proposé sur le site Service-Public.fr.
Le simulateur permet d'évaluer le montant du « malus masse » selon :
- la masse du véhicule ;
- les caractéristiques du véhicule (accessible en fauteuil roulant, électrique, transformé en véhicule de tourisme...) ;
- la situation du titulaire de la carte grise (détenteur d'une carte Mobilité inclusion mention Invalidité, enfants à charge...).
Photo crochet-de-pont-roulant-industriel-en-configuration-d-usine-29224553 de Cemrecan Yurtman sur Pexels